Actes du pouvoir central : proclamations, circulaires relatives aux évènements politiques, fêtes officielles.
An VIII-1831.
Ans VIII-XIII, actes divers ; conventions passées par la commune, 1819-1826.
Biens communaux.
Cessions à la Caisse d'amortissement (1813). Droit de bourgeoisie réclamé au nouveaux venus (1834-1850). Exploitation forestière, liste d'affouagistes (1809-1870).
Budgets communaux.
Comptes communaux.
Défense nationale, charges de guerre, réquisitions. Société de tir de la Vallée de la Bruche. Equipement des pompiers.
Nomination des maires et adjoints, installation des conseillers, listes de conscription militaire, conventions passées par la commune, an VIII-1815.
Police (1807-1868). Plébiscite, élection, (1851-1870).
Police. - Délits forestiers, 1809-1868. Passeports, 1808-1860. Certificats de bonne vie et mœurs, 1850-1860.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Russ